ENTRE
: Foobar . dont le siège social est établi à ;
Luxembourg, L-XXXX, rue XXXXXXXX

Représentée par Monsieur W,

ci-après qualifiée la Société,

 

ET
: Monsieur Y,
domicilié à

ci-après qualifié l'Employé,

 

 

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

 

Article 1: Fonctions et lieu de travail

  1. La Société engage l'Employé dans les liens d'un contrat de travail en qualité de XXXXXXXXXX, sous condition d'un examen favorable en médecine de travail.
  2. Selon les besoins opérationnels objectifs de la Société, l'Employé peut se voir confier l'exécution de toute autre fonction compatible avec ses aptitudes professionnelles.
  3. L'Employé reconnait et accepte l'organigramme de la société et la personne à qui il doit faire rapport. Selon les besoins opérationnels objectifs de la Société, l'Employé ne pourra s'opposer à aucune modification de cet organigramme ou de cette personne.
  4. Le lieu de travail sera situé à XXXXXXXXXX. Selon les besoins opérationnels objectifs de la Société, l'Employé peut être transféré temporairement ou de façon permanente en tout autre lieu au Luxembourg, et, en plus de ses prestations au Luxembourg, l'Employé peut être amené à exécuter des missions temporaires à l'etranger.
  5. Semblables réaffectations et modifications n'auront jamais pour conséquence une réduction de la rémunération prévue à l'Article 3 de ce contrat et ne constitueront pas une rupture unilatérale de ce contrat.

Article 2 : Durée

  1. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée prenant cours le XXXXXXXXXXX.
  2. Les 6 mois après le commencement du travail sont considérés comme période d'essai. Pendant une période minimale d'essai de 2 semaines, il ne peut être mis fin unilatéralement à la période d'essai, sauf pour motif grave. Si une dénonciation de contrat, par lettre recommandée n'a pas eu lieu 24 jours avant l'expiration de la période d'essai, le contrat sera considéré comme contrat définitif à durée indéterminée.

Article 3 : Rémunération

  1. La rémunération de base mensuelle brute est fixée à XXXXX LUF (XXXXXX LUF) par mois, payable à la fin du mois, 12 fois par an. Une assurance groupe est garantie.
  2. Les dates des vacances annuelles seront déterminées de commun accord entre les parties.
  3. La rémunération mensuelle est payable à la fin de chaque mois et sera virée au compte en banque de l'Employé.

Article 4 : Remboursement des frais professionnels

Tous les frais professionnels raisonnables, entièrement, exclusivement et nécessairement encourus par l'Employé dans l'exécution de son emploi, moyennant l'approbation préalable de la Société et la remise de documents probants appropriés, seront supportés par la Société et remboursés à l'Employé.

Article 5 : Organisation du travail

  1. L'Employé s'engage à consacrer tout son temps de travail et tous ses efforts exclusivement aux intérêts de la Société, ainsi qu'à ne pas accepter d'autre emploi et à ne pas exercer d'activité professionnelle extérieure à la Société pendant la durée du contrat de travail ainsi que pendant les suspensions de ce contrat, que cette activité soit similaire ou non, sans l'accord écrit et préalable de la Société.
  2. Les présentations orales et les publications relatives aux activités de l'Employé au sein de la Société et aux activités de la Société requerront également l'approbation préalable et écrite de la Société.
  3. L'Employé se conformera au règlement de travail, dont il reconnaît avoir reçu une copie, et à tous autres règlements établis par la Société.
  4. L'horaire normal initial du travail est fixé de 9 h à 12 h et de 13 h à 18 h. La durée normale de travail est de 40 heures par semaine, réparties sur 5 jours. L'horaire ainsi que la durée de travail pourront varier en fonction des besoins de l'entreprise.

Article 6: Droit de propriété (copyright) et licence de type libre

  1. La Société soutient le développement de logiciels de type libre (cf. 2). Par ce fait, dans la majorité des cas, la complète propriété des logiciels libres (cf. 2) reviennent à leurs auteurs respectifs (copyright owner).
  2. Les licences libre reconnues par la société sont :

Article 7 : Confidentialité

  1. L'Employé maintiendra le stricte secret, ne fera aucun usage, ne révélera et ne divulguera pas à des tiers les informations confidentielles dont il a eu et peut avoir connaissance durant l'exécution de ses fonctions, à moins que cela ne soit exigé pour l'exécution de ses obligations en vertu de la convention de travail, et ce tant durant la convention de travail qu'après qu'il y soit mis fin.
  2. De telles informations confidentielles comprennent, mais ne sont pas limitées à:

Article 8 : Concurrence déloyalein

Au cours du présent contrat, l'Employé s'engage à s'abstenir de se livrer ou de coopérer à tout acte de concurrence déloyale.

Article 9 : Absences

  1. En cas d'absence, l'Employé avertira immédiatement la Société. Si l'absence est due à une incapacité de travail, l'Employé fera parvenir à la Société, avant le troisième jour suivant le début de son incapacité et quelle que soit la durée de cette incapacité, un certificat médical indiquant la durée probable de celle-ci. La Société se réserve le droit de faire procéder à une contre-visite par un médecin agréé par la Société
  2. Si elle n'est pas confirmée par un certificat médical, toute absence pourra être considérée par la Société comme une absence injustifiée.

Article 10 : Résiliation

  1. Chacune des parties peut unilatéralement mettre fin au présent contrat de travail conformément aux dispositions de la loi du 24 mai 1989 relative aux contrats de travail.
  2. Conformément aux articles 18,24 de la loi du 24 mai 1989 relative aux contrats de travail, le présent contrat peut être résilié immédiatement sans préavis ni indemnité pour des motifs graves.
  3. Seront notamment considérés constitutifs de motifs graves toute violation des stipulations du présent contrat de même que les comportements qualifiés de motifs graves par le règlement de travail.

Article 11 : Propriété de la Société

  1. L'Employé doit prendre soin des documents et objets qu'il reçoit de la Société. L'Employé les maintiendra en bon état de conservation.
  2. A la fin du présent contrat, pour quelque raison que ce soit, ou lors de toute demande antérieure de la Société, l'Employé restituera à la Société tous les documents et logiciels informatiques relatifs à la Société, ses société-mère, filiales ou succursales et leurs clients, et toutes copies de tels documents et logiciels, ainsi que tous objets propriété de la Société qu'il a reçu pour l'exécution de son travail.

Article 12 : Droit applicable et compétence

Le présent contrat sera régi selon le droit du Grand-Duché de Luxembourg. Tout litige y ayant trait qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux juridictions du Grand-Duché de Luxembourg.

Article 13 : Accords préalables

Le présent contrat se substitue à tout autre contrat qui aurait pu exister entre la Société et l'Employé et ne peut être modifié que moyennant l'accord écrit des deux parties.

 

Fait en deux (2) exemplaires originaux, chacune des parties reconnaissant avoir reçu le sien,

 

 

le XXXXX .

 

 

Pour la Société                                 L'Employé

(lu et approuvé)                                        (lu et approuvé)

 

 

________________                                        ________________

Monsieur XXXXX XXXX, Le directeur