Notions de licence
Licence : ce document régule la propriété intellectuelle de l ’auteur vis-à-vis des tiers.
Licence propriétaire = souvent licence d ’utilisation ( - de droit pour l ’utilisateur)
Notes:
Le propriétaire assigne (vendre ou donner) certains de ces droits A d ’autres personnes.
Les licences conventionnelles limitent la liberté des utilisateurs.